Marque enregistrée - Marque en non vigueur

doyabiz
Garrett DELCOURT
Frederic DAUMAS

Numéro de dépôt :
3823009
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
doyabiz de Garrett DELCOURT

Présentation de la marque doyabiz

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par Garrett DELCOURT et Frederic DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « doyabiz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont Garrett DELCOURT domicilié(e) 2 rue des Saules - 31750 - Escalquens - France et Frederic DAUMAS domicilié(e) 41 ROUTE DE LACROIX FALGARDE - 31120 - PINSAGUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic DAUMAS domicilié(e) 41 ROUTE DE LACROIX FALGARDE - 31120 - PINSAGUEL - France.

La marque doyabiz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque doyabiz est expirée depuis le 12 avril 2021.

Garrett DELCOURT a également déposé les autres marques suivantes : doyabiz , ISAAX , Naturally Business , KOOLAB , Human Enterprises


Garrett DELCOURT - 2 rue des Saules - 31750 - Escalquens - France

Frederic DAUMAS - 41 ROUTE DE LACROIX FALGARDE - 31120 - PINSAGUEL - France


Frederic DAUMAS - 41 ROUTE DE LACROIX FALGARDE - 31120 - PINSAGUEL - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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